Mentions légales
Éditeur du site
La boutique en ligne est éditée par Handball Oyonnax (US Oyonnax Handball), association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 125 cours de Verdun, 01100 Oyonnax, France.
Code NAF : 9312Z. RNA / SIRET : [à compléter].
Email : boutique.handball@gmail.com — Téléphone : 06 03 09 45 17.
Responsable de la publication : [à compléter — président du club].
Responsable boutique : Gilles Negrignat.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. La base de données est hébergée dans l'Union européenne (Neon, région Francfort).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site (textes, images, illustrations, photos, logos, structure des pages) est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction ou commercialisation, partielle ou intégrale, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'accord préalable écrit du Handball Oyonnax.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données, exerçables à l'adresse boutique.handball@gmail.com.
Liens hypertextes
Le site peut proposer des liens vers d'autres sites. Le Handball Oyonnax n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Document à faire relire par le club et, si besoin, un conseil juridique. Les champs « [à compléter] » doivent être renseignés avant la mise en ligne.